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Mouvement des navires

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Mouvement des navires

 

Retrouvez dans cet espace les actes de nature réglementaire
pris par le PANC.

L’ensemble de ces actes figurent également dans un registre, consultable sur place et sur demande (_panc@noumeaport.nc_), au secrétariat du PANC.

Délibération n°15-2023 portant désignation des représentants du PANC au sein du CTP de l'établissementDélibération n°14-2023 portant délégation de pouvoirs du CA au directeur du PANCDélibération n°13-2023 approuvant la charte d'utilisation des véhicules du PANCDélibération n°12-2023 portant habilitation au directeur à procéder au nom du PANC à l'adhésion à des organismesDélibération n°08-2023 relative à l'octroi d'une subvention à l'amicale du Port AutonomeDélibération n°07-2023 relative à l'octroi d'une subvention à l'association La MoniqueDélibération n°06-2023 relative à l'octroi d'une subvention à l'association du Musée Maritime de Nouvelle-CalédonieDélibération n°05-2023 Portant approbation du budget primitif PANC 2023Délibération n°04-2023 Portant affectation du résultat du compte administratif PANC 2022Délibération n°03-2023 Portant approbation du compte administratif PANC 2022Délibération n°02-2023 Portant approbation du compte de gestion PANC 2022Délibération n°01-2023 Délégation pouvoirs directeur - Prolongation intérimDélibération n°40-2022 portant création d'une zone d'exclusion en baie des dames dans les limites administratives du PANCDélibération n°39-2022 portant création d'une zone d'exclusion en grande rade dans les limites administratives du PANCDélibération n°38-2022 portant création et modification des redevances d'occupation des locaux à usage commercial de la gare maritime FerryDélibération n°37-2022 déclarant sans suite la procédure de passation de DSP Port à sec zone de mouillage organiséDélibération n°36-2022 modifiant la Délibération n°22-2017 du 07.11.2017Délibération n°34-2022 portant modification du règlement intérieur de la commission DSP du PANCDécision n°3550-82 fixant la liste des emplois du PANC ouvrant droit à l'attribution de la prime de contrôleDécision n°3530-146 attribuant une prime de contrôle aux agents du PANCDécision n°3530-83 attribuant une prime de contrôle aux agents du PANC